Fiscalité des groupements forestiers

Quelle est la fiscalité des groupements forestiers ? Bien que ce ne soit pas leur but premier, les groupements forestiers peuvent potentiellement être une source de revenus. Certains distribuent des rendements compris entre 0 % et 2 %. Ces revenus sont de trois ordres : revenus issus de l'exploitation de la forêt, revenus issus des droits de chasse et revenus de la trésorerie.

Quelle est la fiscalité applicable ?

L’investissement dans les forêts est soumis à une fiscalité particulière. Celle-ci répond à la durée du cycle de vie des arbres.

Le groupement forestier est une société dite transparente fiscalement : les revenus du groupement forestier sont imposés au niveau de ses associés, et non du groupement forestier lui-même.

La fiscalité des groupements forestiers et de leurs revenus varie en fonction de la nature desdits revenus. En effet, les revenus issus des groupements forestiers sont de trois types, chacun soumis à un régime fiscal différent : le régime de droit commun (foncier ou financier) pour les revenus de chasse et de trésorerie, et par ailleurs le régime cadastral pour les revenus d'exploitation.

Revenus de la forêt

Revenus de la trésorerie

Revenus de la chasse